Publié
GenèveRiposte surprenante en faveur du 30 km/h généralisé
Une coalition d’associations va lancer une démarche juridique pour faire tomber l’effet suspensif des recours contre la réduction de vitesse.
La généralisation du 30 km/h sur 300 axes routiers genevois, voulu par l’Etat pour réduire les nuisances sonores, aurait dû entrer en vigueur fin novembre. Plusieurs recours ont empêché son application.
Lucien FORTUNATI
Une coalition d’associations a sorti de son chapeau un outil juridique surprenant pour tenter de soutenir le 30 km/h. Stoppé dans son élan en raison de plusieurs recours début novembre, la mesure pourrait finalement voir le jour en 2023… grâce à un appel en cause. «Plutôt que d’attendre que la justice tranche, cela nous permet d’intervenir en cours de procédure pour faire valoir nos arguments», explique Laïla Batou, avocate de l’Association transport et environnement Genève (ATE).
Autre objectif de la manœuvre: «faire bouger les choses». En effet, sous l’égide de l’ATE Genève et Pro Vélo Genève, les associations vont également demander la levée de l’effet suspensif des recours afin que l’arrêté, visant à réduire la vitesse sur 300 axes routiers, puisse entrer en vigueur. Une décision pourrait tomber d’ici 3 à 4 mois, estime l’avocate.
Une démarche rare, mais réaliste
Si le Tribunal a bien la faculté de supprimer l’effet suspensif, dans la pratique, demander à être appelé en cause (à être entendu) est une procédure rarement utilisée, confie Me Renato Cajas, spécialiste du droit de la circulation routière. «Il faut prouver qu’on a la qualité de partie, soit qu’on représente une collectivité qui est particulièrement impactée, puis démontrer que son intérêt est gravement mis en danger, comme par exemple lorsqu’une maison va être rasée, sans possibilité de retour en arrière. C’est excessivement compliqué.» D’autant plus dans le cas du 30 km/h, «où l’on est face à une situation qui perdure depuis des décennies».
Mais Laïla Batou croit en leurs chances de réussite. «La compétence légale de l’ATE pour intervenir dans ce type de dossiers est reconnue. Notre porte d’entrée principale sera la problématique des nuisances sonores, mais d’autres arguments doivent aussi être pris en compte dans la pesée des intérêts.» Et de lister: la pollution, la sécurité, les économies d’énergie, les aménagements.
«On veut le 30 km/h tout de suite!»
Mercredi, les représentants de 23 associations sont intervenus pour livrer leur point de vue. Associations d’habitants, de parents d’élèves, de défense des piétons, des vélos, mais aussi maisons de quartier et WWF, tous demandent la même chose, à l’image de Henriette Stebler, de l’association des habitants de Carouge-Est: «On veut le 30 km/h tout de suite! Tout le monde à peur de traverser. On vit mal. On est pollués.» Cette forte mobilisation ne va se tarir de si tôt, assure Thibault Schneeberger, secrétaire général d’actif-trafiC «A chaque fois que le Touring Club Suisse va tenter de freiner la mise en application du 30 km/h, il nous trouvera sur sa route.»
