Les personnes qui font du yo-yo avec leur poids doivent se méfier : si, après s’être glissées dans un étroit pantalon slim, elles laissent tomber leur régime, que leur tour de taille s’arrondit, et que seul, l’élastique d’un large jogging leur devient supportable, elles risquent des ennuis avec… leur assureur, comme le montre l’affaire suivante.
Le 19 novembre 2015, M. X souscrit un contrat d’assurance habitation auprès de la Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes (Matmut). Le 23 août 2016, il est victime d’un cambriolage. Il porte plainte puis déclare le sinistre à son assureur.
Celui-ci refuse de l’indemniser, au motif que les habits dont il produit les factures vont de la taille S à la taille XXL, et qu’ils ne sauraient appartenir à une seule et même personne. Il considère en outre que ces vêtements et leurs accessoires de marque (ceintures Hermès ou Louis Vuitton) ne correspondent pas au standing d’un étudiant. Il suspecte donc une « fausse déclaration ». Le tribunal de grande instance de Marseille lui donne raison, le 9 septembre 2019.
« Ample ou près du corps »
M. X fait appel. La cour d’Aix-en-Provence, qui épluche minutieusement les factures, constate qu’elles sont bien au nom du justiciable. Elle note que « les photos versées aux débats le montrent vêtu de façon élégante », et que des témoignages d’amis confirment son « goût prononcé pour la mode et les marques de luxe ». Elle estime que « son statut d’étudiant [n’empêche] pas que ses parents subviennent à ses besoins » : son père, « gérant de société », certifie ainsi lui avoir récemment acheté « des vêtements de marque Sandro pour un montant de 1 201,50 euros ».
Quant au large spectre des tailles, il s’explique lui aussi : les deux médecins qui suivent M. X assurent que, « depuis son adolescence, il a connu des variations de poids importantes, passant de mince à un surpoids notable », comme le démontrent d’ailleurs les photos qu’il produit.
La cour valide donc les factures de deux articles, de largeurs différentes (XL et L), éditées le même jour par la boutique Di Micheli : les magistrates notent que « ces deux achats n’apparaissent pas incompatibles entre eux » car « la taille [peut] légèrement varier en fonction du choix du vêtement acheté (ample ou près du corps) ». Elles acceptent encore les factures de trois jeans allant du 46 au 50, ou d’une doudoune en 52. Elles ne mettent de côté que deux sweats qui semblent trop petits.
Le 6 janvier 2022, M. X obtient donc gain de cause : la cour condamne la Matmut à l’indemniser à hauteur de 6 000 euros, soit le plafond de la garantie qu’il avait souscrite pour ses biens mobiliers. De quoi renouveler sa garde-robe.
