Le quotidien libanais L’Orient-Le Jour a annoncé une nouvelle historique : trois hauts responsables appartenant à la garde rapprochée de Bachar El-Assad seront bientôt jugés en France pour des crimes contre l’humanité. La mise en accusation des trois hommes ouvre la voie au premier procès en France contre des membres du régime en place à Damas. Les juges d’instruction du pôle “crimes contre l’humanité” du tribunal judiciaire de Paris ont ainsi franchi une étape significative dans la lutte contre l’impunité dont bénéficient certains membres du régime syrien.
Ali Mamlouk, chef du Bureau de la sécurité nationale syrienne, considéré comme le numéro deux du régime, Jamil Hassan, directeur du service de renseignements de l’armée de l’air, et Abdel Salam Mahmoud, directeur de la branche investig, ont été identifiés comme faisant partie des personnalités les plus redoutées et influentes du pouvoir à Damas. Ces trois hauts responsables sont accusés de complicité de crimes contre l’humanité et de délits de guerre.
Le chef du Bureau de la sécurité nationale Ali Mamlouk, est considéré comme l’un des plus proches alliés de Bachar El-Assad et a déjà été sanctionné par l’Union européenne en 2011 pour son rôle présumé dans la répression contre les manifestants anti-régime en Syrie. Il est également accusé par les opposants au régime d’avoir supervisé des opérations de torture et d’exécution extrajudiciaire.
Jamil Hassan, quant à lui, est soupçonné d’avoir supervisé les célèbres prisons de torture à travers la Syrie, y compris la prison de Sadnaya, où des milliers de détenus ont été exécutés. Abdel Salam Mahmoud, son subordonné, est accusé d’avoir également participé à la gestion des prisons.
Depuis le début de la guerre civile en Syrie en 2011, les forces gouvernementales de Bachar El-Assad ont été impliquées dans des violations massives des droits humains, notamment des exécutions extrajudiciaires, des détentions arbitraires, des disparitions forcées, des tortures et des destructions de biens. Les Nations unies ont accusé le régime d’avoir commis des crimes contre l’humanité.
En dépit de ces accusations, peu de membres du régime ont été poursuivis pour ces crimes. La justice française a cependant été l’une des plus actives dans la poursuite des auteurs de crimes de guerre. Des enquêtes ont été ouvertes sur plusieurs affaires liées à la Syrie, notamment sur l’utilisation présumée d’armes chimiques par le régime syrien en 2013.
Ce procès très attendu en France pourrait ouvrir la voie à d’autres poursuites contre les membres du régime syrien, et pourrait marquer un tournant significatif dans la lutte contre l’impunité dont bénéficient certains responsables des violations des droits humains en Syrie.
