Onze personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac et ont été condamnées à payer des amendes d’un peu plus de 1,8 million $ par la Cour du Québec, quand trois d’entre elles devront purger une peine d’emprisonnement.
• À lire aussi: Accrochage sur l’autoroute à 165 000 $ pour un trafiquant de cigarettes
• À lire aussi: Des amendes de près d’un demi-million pour des contrebandiers de tabac
Originaire d’Alma, Yvan Simard, 65 ans, a été condamné à six mois d’emprisonnement et des amendes de 176 000 $ après que plus de 4800 cigarettes de contrebande ont été saisies lors d’une perquisition à son domicile.
David W. Barrie, un Néo-Écossais de 66 ans, a été retrouvé coupable d’avoir conduit un véhicule avec 275 400 cigarettes de contrebande lorsqu’il a été intercepté par la Sûreté du Québec (SQ) après une sortie de route.
Il passera 30 jours derrière les barreaux en plus de près de 164 139 $ d’amende.
Après une saisie de 14 600 cigarettes de contrebande lors de deux perquisitions à son domicile de Québec, Camille Ferland, 80 ans, a admis sa culpabilité et a été condamné à 90 jours d’emprisonnement et 112 422$ d’amendes.
«Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la loi», a-t-il été indiqué vendredi par communiqué.
