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Une nouvelle course contre-la-montre se profile pour trouver un budget pour le gouvernement de François Bayrou. Un budget qui, faute de temps, sera calqué sur celui qui a provoqué la chute du gouvernement de Michel Barnier.
Il reste encore quelques jours de battement dans les ministères avant le premier Conseil des ministres, prévu le 3 janvier 2025. Première échéance pour le gouvernement de François Bayrou avant la déclaration de politique générale du Premier ministre et il faudra proposer un nouveau budget.
Un défi à haut risque. Faut-il rappeler que c’est sur un texte budgétaire que Michel Barnier est tombé ? Pourtant, la nouvelle équipe devrait reprendre la base de travail du gouvernement précédent.
« Le problème, évidemment, c’est que le symbole est compliqué »
L’option a été retenue par François Bayrou. Aller très vite en espérant un budget mi-février. Dans ce délai, impossible de repartir d’une page blanche, selon Benjamin Morel, professeur en droit public. « C’est beaucoup plus facile si on reprend le texte tel qu’il était au moment où il était rejeté à l’Assemblée nationale. Le problème, évidemment, c’est que le symbole est compliqué. On reprendrait le budget sur lequel de Barnier est tombé », argumente le professeur.
Dans ce scénario, Bercy n’aura pas les coudées franches, mais Eric Lombard pourra néanmoins agir à la marge en indexant l’impôt sur le revenu sur l’inflation afin de ne pas alourdir l’addition fiscale pour 18 millions de Français.
Pour le reste, le gouvernement veut protéger les entreprises et ramener le déficit autour de 5 % en privilégiant la réduction de dépenses publiques. Malgré tout, François Bayrou est tenté de conserver les hausses d’impôts sur les hauts revenus et sur les bénéfices des grandes sociétés.
Deux textes qui risquent pourtant d’être censurés par le Conseil constitutionnel. Dans cette hypothèse, il faudra combler un trou de 10 milliards d’euros de recettes fiscales.